Information: Swiss Moto sera désormais assujetti à la TVA!

Nous souhaitons vous informer qu'à partir de l'année 2024, conformément aux réglementations fiscales actuelles, Swiss Moto sera assujetti à la TVA. Désormais, une taxe sur la valeur ajoutée de 8,1 % sera appliquée sur les services fournis dans le cadre de nos activités.

Il est important de noter que les cotisations des membres, les licences, les frais de participation aux tours et aux balades en montagne sont exemptés de cette modification. Ceux-ci continueront à être facturés sans TVA supplémentaire.

Cette année, la part de la TVA sur les frais d'organisation sera prise en charge par l'association, il n'y a pas de changement pour les organisateurs. À partir de 2025, ces frais seront ajoutés.

Cette décision a été prise après un examen approfondi et en tenant compte des réglementations fiscales actuelles. Nous soulignons que ces changements sont conformes aux conditions légales en vigueur.

Nous vous remercions pour votre compréhension et votre soutien. Pour plus d'informations ou en cas de questions, n'hésitez pas à nous contacter.